Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...as un an, et dans la même Entreprise au cas où ce détachement excè...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 26·fr
    ...situées en Tunisie, d'une entreprise de transports privés ou publi...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...postes neufs, postes d'occasion, échange de postes, reprises de po...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 7·fr
    ...— Tout chef d'entreprise est tenu d'assurer ou de faire assurer la...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 3·fr
    ...er aux salariés dans leur entreprise, membres d'un Conseil Municip...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 30·fr
    ... Tunisiens ou toute autre entreprise de transport, les incidents i...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ...lations de travail dans l'entreprise lorsque l'assuré atteint l'âg...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 38·fr
    ...- Photocopie des statuts de l'entreprise. - Photocopie des certifi...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr
    ...rect ou indirect dans une entreprise ayant traité avec la Société ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 76·fr
    ...nt quelconque dans toutes entreprises ou sociétés tunisiennes ou é...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 3·fr
    ...re vingtième jour suivant la reprise du service actif. La présomp...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr
    ...2°) L'exploitation des entreprises minières dont l'apport est indi...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 12·fr
    ... mis en contact, à plusieurs reprises sous faible épaisseur et sou...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr
    ...utorité de tutelle de ces entreprises est déléguée au niveau régio...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 6·fr
    ...d'une succession ou d'une entreprise importante, choisir parmi la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ...au Cheikhat du siège de l'entreprise dans laquelle ils exercent le...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 21·fr
    ...services effectifs dans l'entreprise, dont 3 jours peuvent être pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 17·fr
    ...tre l'administration de l'entreprise et les représentants médicaux...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...Apporte sa collaboration et son assistance technique aux entrepris...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ... réalisé à ce titre par l'entreprise. — en ce qui concerne les ve...