Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 29·fr
    ...s tous les droits indivis lui revenant le fonds de commerce avec s...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 25·fr
    ...on de 16 000 000 dinars, à prélever sur les réserves et l'émission...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 7·fr
    ...La société 3S Events, représentée par son représentant légal SEDKI...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 3·fr
    ...Immeuble objet du T.F n° 92295 dénommé «Antonine II» devenu 127871...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 18·fr
    ...t a été faite par devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 54·fr
    ...Tous les parts indivises soit la moitié revenants à la partie sais...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...lieu à la perception par le Receveur des Domaines d'une somme de v...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 18·fr
    ...Mohamed Bel Lakhal tunisien receveur à la Société Régionale de Tra...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr
    ...Toute la propriété revenant à la partie saisie représentant objet ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 43·fr
    ... leur grade et titulaires du Brevet d'Aptitude Professionnelle de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 15·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 29·fr
    ...ns de mer, de délivrance des brevets et de veille, Vu la loi n° 9...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 12·fr
    ...e date par devant Madame le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 29·fr
    ...am-Lif; la présente vente est devenue définitive par l'agrément du...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 27·fr
    ... Ben Ali Zekhama, tunisien, receveur, demeurant à Tunis, 4 Rue Gén...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 35·fr
    ...les parts indivis revenant à titre de propriété à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 30·fr
    ...date par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis. Ai...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 43·fr
    ...e de 5856 parts = 5886 m² lui revenant dans le titre foncier 53913...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la caution Mohamed Taoufik El...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 30·fr
    ...Il a été décidé le changement d'activité pour devenir : Industrie ...