Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 23·fr
    ...vront obtenir auparavant l'autorisation du Gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 57·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 8·fr
    ...'acte de transfert et de l'autorisation y afférente du ministre du...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 15·fr
    ...nées 2020, 2021 et 2022 8- Autorisation pour quelques actionnaires...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 7·fr
    ...t sur lesdits droits, sauf autorisation du concédant. Art. 41 - L...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 8·fr
    ...La mise à prix et pour les étrangers il faut obtenir l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 14·fr
    ...leur compte, sollicitent l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 23·fr
    ... établissement exécution); Autorisations annuelles d'importation (...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 26·fr
    ...La régularisation définitive interviendra sur présentation des piè...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 28·fr
    ...Tout enchérisseur doit se munir de l'autorisation du Gouvernorat d...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 38·fr
    ...vront obtenir auparavant l'autorisation du Gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·1995 / N°010·page 4·fr
    ...s de chef de service des régularisations et du livre de la dette à...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 17·fr
    ...Autorisation de bâtir, prêt à la construction, prêt national d'amé...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 15·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 202240...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 16·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 14·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir de l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 15·fr
    ... d'administration sur la régularisation du participation croisée e...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 38·fr
    ...ir obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Gabès. 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 29·fr
    ...Pour le conseil d'administration 2007R04202SANB2 Régularisation ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 25·fr
    ...l, sera effectuée, suivant autorisation de l'Office des céréales à...