Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 32·fr
    ...1° Décié d'augmenter le capital social actuellement de 600.000 din...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 15·fr
    ...ois une information toujours actuelle sur les procédures applicabl...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 42·fr
    ...né à tout commerce; exploité actuellement comme restaurant avec to...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 16·fr
    ...Droit commun La législation actuelle en Tunisie prévoit : L'impo...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 3·fr
    ...lité à assurer les fonctions actuellement exercées par les organis...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 24·fr
    ...ège social de la société sis actuellement à la Rue Du Lac De Const...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 13·fr
    ...Article 204 La cession contractuelle d'une créance, ou d'un droit...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 7·fr
    ...rue 8714 (Rue Menzel Mabrouk Actuellement) Cité Olympique -Tunis à...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 35·fr
    ...meurant anciennement à Sfax, actuellement sans adresse connue. MI...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 15·fr
    ...Héritiers Siala et actuellement Ouled El Mezioui. --- ## REQUISI...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 7·fr
    ...rs de construction et il et actuellement inapproprié pour l'habit...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 46·fr
    ...» en remplacement de la dénomination actuelle « Anciens Etablissem...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 12·fr
    ...é augmenté de 15.000 dinars. Actuellement il est de 25.000 dinars....
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 7·fr
    ...t exhaustif sur la situation actuelle de la société et de le commu...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 17·fr
    ...e mandat des administrateurs actuellement en fonction pour une pér...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 5·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 50·fr
    ...Habous El Jouhri anciennement et actuellement Mahmoud Ben Lakhdar....
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 21·fr
    ...Abdeslam Bouslama au passé et actuellement Zohra Brahim Ammar, à l...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 19·fr
    ...Héritiers Hassen Ben Ali et Héritiers Farhat; actuellement Amor be...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 43·fr
    ...(adresse contractuelle). Sa seconde résidence à l'étranger 88 Rue...