Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 48·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration. -...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 11·fr
    ...3 - La ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion s'...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 8·fr
    ...- La chasse du lièvre et du perdrix en battue est interdite. Le n...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 38·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2013. -...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 48·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des rapports, états financiers relat...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 49·fr
    ...1- Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2008 2- Appro...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 39·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du liquidateur relatif aux opé...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 10·fr
    ...— « Est seul autorisé l'abattage des sujets pesant plus de 20 kilo...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 83·fr
    ...- Contrôle et approbation des actes de gestion. - Approbation des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 41·fr
    ...4- Approbation des rapports du conseil d'administration ainsi que ...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 25·fr
    ...En outre, un droit d'abattage de cent dinars pour chacun des cinq ...
  • Annonces Légales·2026 / N°047·page 12·fr
    ...4) Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2004. 3. A...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 14·fr
    ...pprobation du rapport du conseil d'administration, 4) Approbation ...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 25·fr
    ...2- Examen et approbation du rapport du Conseil d'Administration su...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 65·fr
    ...5) Approbation des conventions réglementées prévues par l'article ...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 21·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relati...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 29·fr
    ...1- Approbation du rapport d'activité au titre de l'exercice 2012 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 18·fr
    ...Approbation du mode et délai de convocation de l'Assemblée Général...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 26·fr
    ...3- Approbation des comptes de l'exercice 2019. 4- Affectation des ...