Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...Henchir Rehima II appartenant à la tribu des Megagta. Est : Hench...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 22·fr
    ...Boughara consistant en une parcelle de terre comprenant une maison...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 12·fr
    ...— Produits de la biscuiterie contenant contenant moins de 20 % de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 38·fr
    ...Ouakf Boukraâ, consistant en une terre comprenant une maison d'hab...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 11·fr
    ...Es-Sania El-Barrania revenant au Ouakf dont le bornage faisant par...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 29·fr
    ..., consistant en une terre comprenant une villa en cours de constru...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 37·fr
    ...d'une contenance de : 215 m2., environ. Le requérant déclare : Q...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 17·fr
    ...Le Ministre du Transport Mondher Zenaidi Vu Le Premier Ministre H...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 23·fr
    de Gabès, Justice Cantonale de Gabès, d'une contenance de : 418 m2...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 17·fr
    2565/9044) revenant à la partie saisie dans l'immeuble objet du TF...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 11·fr
    ...— Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 8·fr
    ...d'administrateur général appartenant au corps administratif commun...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 16·fr
    ...El Mahfoura consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 46·fr
    ...La parcelle n°1 consistant en un terrain nu contenant quelques tra...
  • Journal Officiel·2022 / N°089·page 17·fr
    ...fique | Chef de service du partenariat euro-méditerranéen à la sou...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 5·fr
    ...ncement des opérations de maintenance et de gestion dans lesdites ...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 12·fr
    ...« Dar Amena ». b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 37·fr
    ...Cantonale de Mahdia, d'une contenance de : 600 m2. Le requérant d...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 32·fr
    ...Lameât Rajel, consistant en une parcelle de terre comprenant 2 mai...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 40·fr
    ...Les grilles des salaires annexées au présent avenant s'appliquent ...