Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 8·fr
    commerce dans un délai de 20 jours à partir de la publication de c...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 7·fr
    ...ai de vingt jours à partir de la publication au JORT. Cet avis a é...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 37·fr
    ...jours à compter de la date de la publication de cet avis au Journa...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 35·fr
    ...délai de 20 jours à partir de la publication de la présente annonc...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 47·fr
    ...ssel - Tunis dans 20 jours de la publication de cet avis dans le J...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 7·fr
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  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 19·fr
    ...i de deux (2) ans à partir de la publication du présent avis. Pas...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 4·fr
    ...u 31 janvier 2019, autorisant la publication des décisions de l'as...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 11·fr
    ...Il leur rappelle qu'un délai d'un mois à compter de la publication...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 25·fr
    ... délai d'un mois à compter de la publication du présent avis au Jo...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 7·fr
    ...ximum de 20 jours à partir de la publication de l'annonce au journ...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 11·fr
    ...commerce dans les 20 jours de la publication du présent avis au J....
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 15·fr
    ...rtir de la publication de cette vente au J.O.R.T. La publication ...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 5·fr
    ... jours à partir de la date de la publication au J.O.R.T., à l'adre...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 10·fr
    ...jours à compter de la date de la publication du présent avis au JO...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 7·fr
    ...Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent av...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 18·fr
    ...ns un délai de 20 jours après la publication de cet avis au JORT e...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 24·fr
    ...t les vingt jours qui suivent la publication de présent avis au J....
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 4·fr
    ...élai de 20 jours à compter de la publication du présent avis au Jo...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 5·fr
    ...délai de 20 jours à partir de la publication du présent au journal...