Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Droits appliqués au bien commercial : Le bien commercial proposé à...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 29·fr
    ...— La fabrication, le montage et la commercialisation de tout matér...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 7·fr
    ...ice de certaines activités commerciales, touristiques et de loisir...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 24·fr
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  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 2·fr
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  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 11·fr
    ...- la dénomination commerciale de l'espèce du produit et son nom sc...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 19·fr
    ...Elle a pour objet toutes opérations commerciales et industrielles ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 36·fr
    ...N° 2.261 Société Commerciale Pour la Tapisserie et le Revêtement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 1·fr
    ...d'un accord de coopération commerciale, économique, scientifique e...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 25·fr
    ...e 164 du code des sociétés commerciales Dénomination sociale de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 57·fr
    ...e 200 du Code des sociétés commerciales. - Quitus aux administrate...
  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 16·fr
    ...t 475 du code des sociétés commerciales. 5. Affectation des résult...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 42·fr
    ...La commercialisation, la réparation, l'importation, l'exportation ...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 49·fr
    ...Les pactes visés à l'article 3 du code des sociétés commerciales d...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 52·fr
    ...ir une agence de publicité commerciale, en tant que master franchi...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 9·fr
    ...e 200 du code des sociétés commerciales. 5. Affectation des résult...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 18·fr
    ...16-4 - Participation à l'espace commercial du salon de la création...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 7·fr
    ...liques, de la comptabilité commerciale, de la gestion, des science...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 24·fr
    ...e 333 du Code des Sociétés Commerciales. Les intérêts constituero...
  • Annonces Légales·2013 / N°134·page 52·fr
    ...t 475 du code des sociétés commerciales; 6. Quitus aux Administrat...