Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 12·fr
    ...Commis d'administration, dactylographe, commis culturel, commis de...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 14·fr
    ...Ce permis situé dans l'extrême Sud Tunisien comporte 524 périmètre...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 17·fr
    ...Ce permis est régi par le code minier sous réserve des droits des ...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 11·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité dudit permis expir...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 4·fr
    ...La convention d'arbitrage revêt la forme d'une clause compromissoi...
  • Journal Officiel·2002 / N°007·page 11·fr
    ...4 - Transmission de puissance : - les arbres de transmission, - le...
  • Journal Officiel·2016 / N°087·page 5·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Said Kechida, en qualité d...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 21·fr
    ...- Il est créé une commission chargée du suivi et de contrôle de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...## ARTICLE 42 ### ATTRIBUTION DU CONSEIL DE DISCIPLINE La commis...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 31·fr
    ...Le président de la commission doit soumettre à la Présidence du go...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 32·fr
    ...10 - Est créée, une commission consultative d'équivalence des dipl...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 4·fr
    ...— Les permis de recherches du 2ème groupe N°s 42.341 à 45.773 (Cen...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 34·fr
    Le dit permis est régi par le code minier sous réserve des droits ...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 19·fr
    ...2 — Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes de cet exer...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 12·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 2·fr
    ...stitution d'un permis de prospection dit permis "Chorbane" 1715 Ar...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 37·fr
    ...— Le compromis ne peut être établi que par écrit, soit par acte au...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ...— Commissionnement. — Le commissionnement est prononcé par le Secr...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 120·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer à l'épreuve d'admiss...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 33·fr
    ...Article premier - Est renouvelé le permis de recherche de substanc...