Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 995 résultats pour ""S SECR""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...umada II 1377) ; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à la Présidence...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 10·fr
    ...une opposition ; Vu l'avis des Secrétaires d'État aux Finances et...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 4·fr
    ...— Les Secrétaires d'État aux Finances et au Commerce et aux Postes...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 17·fr
    ...Vu le décret n° 59-164 du 8 juin 1959, autorisant les Secrétaires ...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 7·fr
    ...u 22 juillet 1989 Messieurs les secrétaires généraux des gouvernor...
  • Journal Officiel·2003 / N°058·page 4·fr
    ...- Le Premier ministre, les ministres et les secrétaires d'État son...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 25·fr
    ...tant réorganisation de certains Secrétariats d'Etat et notamment s...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 2·fr
    ...s, de garder religieusement les secrets des délibérations et de me...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 2·fr
    ... son article 16; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 10·fr
    ... avril 1962, portant statut des Secrétaires Mémo-Dactylographes de...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 2·fr
    ...ont hijja 1378), autorisant les Secrétaires d'Etat à déléguer leur...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 5·fr
    ... du 24 mai 1968; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 14·fr
    ...encore jugées insuffisantes les Secrétaires d'Etablissements sont ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 10·fr
    ...5 Novembre 1960 Par arrêté des Secrétaires d'Etat aux Finances et...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 3·fr
    ...cune opposition; Vu l'avis des Secrétaires d'État à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 11·fr
    ...sion Tunisienne; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat au Plan et aux ...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 3·fr
    ...— Le Premier Ministre, les Ministres, les Secrétaires d'État et le...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 16·fr
    ... 9 février 1963; Vu l'avis des Secrétaires d'État à l'intérieur e...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 3·fr
    ...onnalité civile; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à la Justice, à...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 17·fr
    ...— Les Secrétaires d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat et à l...