Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr
    ... à 40 ca (les parts indivises revenant à la partie saisie représen...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 27·fr
    ... la dénomination sociale pour devenir «TECHNOFORM», ainsi l'articl...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 52·fr
    ... des vingt parts sociales lui revenant dans la S.A.R.L. « ETTAKA-D...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 59·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 25·fr
    ...Les frais de la vente sont à la charge de l'acheteur enlevement im...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 25·fr
    ...Ces locaux réalisées des revenus locatifs mensuels de 2.980.000 D ...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...jet routier (échelle, bande à lever...), élaboration des projets r...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 43·fr
    ...il s'agit d'un immeuble sur lequel se construit une maison revenan...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 3·fr
    ... précédent, de retirer au contrevenant la mission dont il a été ch...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...T POUR LA TRANSFORMATION DES BREVETS MILITAIRES Paragraphe premie...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 6·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des actes des sociétés 1er bu...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...gal le prix de l'immeuble est devenu à l'ordre de six cent vingt n...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 11·fr
    ...classement hiérarchique des Receveurs et chefs de Centre des Poste...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 29·fr
    ...s soit les (50/432) parts lui revenant dans la propriété objet du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 40·fr
    ...N° 94 **SOCIETE DE DEVELOPPEMENT** **DE MAKTAR** Société Anonyme ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 50·fr
    ...onsieur Abderrahmane Znaidi receveur des actes civils, rue Sidi El...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 35·fr
    ...rsement faite par devant le receveur des actes civils à Sfax le 14...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 41·fr
    ...KANA, ses parts indivises lui revenant dans le fonds de commerce e...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la partie poursuivie objet du...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 39·fr
    ...re les mains de Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis, le ...