Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 14·fr
    ...ion; 3° Lorsqu'un chef d'entreprise du secteur privé interrompt s...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ...se la Société dans toutes entreprises; il fait tous prêts et ouver...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ...tes affaires, sociétés ou entreprises minières immobilières se rat...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 33·fr
    ...mes que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 26·fr
    ...7°) Objet de l'entreprise : Toutes études techniques, économiques,...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 22·fr
    ...en un fonds de commerce d'entreprise de forage exploité à Tunis, 4...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 7·fr
    ... direction effective de l'entreprise est situé. ## Article 16 - T...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 13·fr
    ...textiles et toutes autres entreprises analogues, ainsi que toutes ...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 23·fr
    ... d'un fonds de commerce d'entreprise de sondage exploité à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 54·fr
    ...## ENTREPRISE BOUZGENDA ET GHRAM Société en nom collectif SFAX ##...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr
    ...te ou indirecte, à toutes entreprises se rattachant aux objets ci-...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...sentation des Sociétés et entreprises hôtelières la constitution e...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 17·fr
    ...s dans toutes sociétés ou entreprises similaires et même non simil...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 32·fr
    ...entation de sociétés et d'entreprises hôtelières touristiques, de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 11·fr
    ...13 - D'établir des programmes d'animation sportive avec les entrep...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 48·fr
    ... | HAMZA Hichem | Pépin d'entreprise l'ISET-Kzar Heftal | Privé |...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 12·fr
    ...tions et décisions dûment entreprises par ses soins, des instructi...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...— La participation de toutes entreprises similaires. — et général...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 4·fr
    ...ion que ce soit, dans une entreprise soumise au contrôle du Minist...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr
    ...droits sociaux, participations, commandites de toutes entreprises.