Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 17·fr
    ...Saniet Dhaoui appartenant à Ammar Souid. ## REQUISITION N° 30.149...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 41·fr
    ...rre agricole et un espace vert appartenant à la Municipalité de Mo...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 24·fr
    ... parts et droits sociaux, leur appartenant dans la susdite Société...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 39·fr
    ...atine 2 Troisième (3ème) étage appartement n°13 El Menzah 6 - 2058...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 37·fr
    ...Résidence Mimoza Bloc A, Appartement N°22, 2ème Etage les Berges D...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 61·fr
    ...liers allons vers le 1er étage appartenant à des tierces personnes...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 43·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 33·fr
    de 16 m² situé à Mezannine dont 1,10 m² fusionné à l'appartement q...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 12·fr
    ...bles divisés par étages ou par appartements, - L'indivision fonciè...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 20·fr
    ...Une terre dite « El-Abdellia », appartenant à la Municipalité de L...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 2·fr
    ...Tous les biens meubles et appareil (voir cahier des charges). - Pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 33·fr
    ...Cette annonce est apparue au journal Le temps du 14 juin 2007. 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 44·fr
    ...ation du fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 72·fr
    ...e de Tunis Pavillon VI - LOT : Appareils Elevateurs, est prévu, do...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 42·fr
    La vente du fonds de commerce appartenant à la société sis à l'ave...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 6·fr
    ...66, rue Habib Bourguiba résidence El Ayech immeuble K10 appartemen...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 17·fr
    ...ation le fonds de commerce lui appartenant d'horlogerie de bijoute...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 34·fr
    ... aux quatre locaux indivisible appartenant à l'immeuble lotissemen...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 41·fr
    ...Elounissi auparavant et actuellement une rue au long de 22.5m, app...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 17·fr
    ...— Les agents titulaires catégories A2, A3 et B appartenant au corp...