Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 12·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 38·fr
    ... cédé le fonds de commerce lui appartenant exploité dans le local ...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 15·fr
    ...de 2.300.000 DT Siège social : Appartement 2 G 6 - 74 Avenue Hédi ...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 15·fr
    ...bles divisés par étages ou par appartements - l'indivision foncièr...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 28·fr
    ... inscrit aux groupes d'enfants appartenant aux institutions des pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr
    ...ait partie d'un institut privé appartenant à ce dernier. La propr...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 2·fr
    ... 2 - cité Molka - immeuble C - appartement n° 1. Immeuble à vendr...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 19·fr
    ...Monsieur Zouhaier Dkhil a cédé toutes les parts sociales lui appar...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 53·fr
    ... ledit étage comporte un petit appartement indépendant composé d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 30·fr
    ...optimum compte tenu des outils appartenant aux adhérents. 4 - Le s...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 35·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 34·fr
    ...rtie saisie qui consiste en un appartement à usage d'habitation si...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 37·fr
    ...Il s'agit des parts dans l'indivision appartenant à la partie sais...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 55·fr
    ...- groupes électropompes; - tuyauteries et robinetterie; - appareil...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 28·fr
    ...é la totalité de ses parts lui apparlement dans la Société C.I.P.A...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 42·fr
    ...oitié du fonds de commerce lui appartenant et sis à Tunis, 69, Rue...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 48·fr
    ...par une impasse où se trouve l'entrée et par un local appartenant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 13·fr
    ...D'agréer la cession de la totalité des 10 actions appartenant à Mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 39·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de la présente annonce a...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 17·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...