Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 12·fr
    ...ette condition le visa des autorisations d'exportation ou d'import...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 2·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 48·fr
    ...nte doit se prémunir d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 37·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 23·fr
    ...- La régularisation des articles suivants des statuts de la sociét...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 9·fr
    ...Taoufik Khaldi de la délégation de Jérisaa gouvernorat du Kef à la...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 8·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 7·fr
    ...e la salle d'examen sans l'autorisation de l'un des surveillants d...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 16·fr
    ...e peuvent y accéder sans l'autorisation de l'intéressé; Considéra...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 8·fr
    ...s modalités d'octroi d'une autorisation aux fonctionnaires publics...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 7·fr
    ...voix d'avocat et obtenir l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 19·fr
    ...elles non effectuées, sauf autorisation de report susceptible d'êt...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 10·fr
    ...1- La régularisation de la situation juridique des apports en natu...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 25·fr
    ...our son compte sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 16·fr
    ...t légumineuses livrées sur autorisation de l'Office des Céréales, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 30·fr
    ..., 5 - L'encadrement et la vulgarisation au profit de ses adhérents...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 33·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 42·fr
    ...Cette régularisation prévue par les articles 64 et 180 du code de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 36·fr
    ...1/ Autorisation de cession des parts sociales 2/ Nomination de Mr ...