Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 42·fr
    ...Pour cela et sur la base de l'article 468 du C.P.C.C tout créancie...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr
    ...788 bis, case 474, déposé au Greffe du Tribunal de 1ère Instance d...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 15·fr
    ...meture par arrêté pris sur la base d'un procès-verbal d'inspection...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 64·fr
    ...MOHAMED | | CIN xxxx734 BEN HASEN ABDELHAFIDH | CIN xxxx308 HAKI...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 86·fr
    ... qu'elle soit raccordée à la phase vapeur et qu'elle puisse évacue...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 28·fr
    ...740, Série Ter, Case 590, il appert que la Société des Pétroles BP...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 4·fr
    ... transaction déterminé sur la base d'un barème fixé par décret sur...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 23·fr
    ...Société Arab Tunisian Lease, A TL, S.A, ayant son siège social au ...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 38·fr
    ...s inscrite le 18 janvier 2001 case 92, n° 378. Mise à prix : Quin...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 23·fr
    ...20 - Volume 811 - série ter - case 71, dont deux exemplaires ont é...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 5·fr
    ...sivement d'un seul produit de base et pour autant qu'aucun autre i...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 28·fr
    ...L'Arab Tunisian Lease s'engage, dès la clôture des souscriptions d...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ...1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des c...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 26·fr
    ...747, série I, case 168 et déposé au Greffe du Tribunal de Première...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 10·fr
    ...sance en intérêts, servant de base pour les besoins de la cotation...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 3·fr
    ...s réfactions calculées sur la base du barème fixé à l'article 3 du...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 24·fr
    ...Béja le 5 juin 1968 Folio 18, Case 178. Que Monsieur Slama Mustaph...
  • Annonces Légales·2025 / N°053·page 62·fr
    ...MAR ALIA | CIN | xxxx218 KHEMAHASE SLIM | CIN | xxxx146 FAJRAOU CH...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 16·fr
    ...Easemar, consistant en une parcelle de terre à caractère agricole ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 33·fr
    ... 1982, volume 865, série Ter, case 289, dont deux exemplaires ont ...