...icace; Soucieux d'établir les bases d'une entraide judiciaire pou...

...| Meherzia | bent Hadj Tahar Abassi, née le 11 juin 1908 à Tunis ...

...en Ahmed ben Hadj Hadjouda El Abassi. Le Syndic : Aliani BORNAZ. ...

...pter du 27 mars 1975 Manoubia Abassi, à compter du 5 juin 1975 Fet...

... les héritiers de feu Salah EL-BASSI, ont vendu à MM. Ali ben Kace...

...nt lieu à remboursement sur la base des chiffres les moins élevés....

...e terre sise à El Agolla, gène basse de la forêt de Gafsa, dite « ...

... compter du 1er janvier 1970 Labassi Habib, à compter du 1er janvi...

...Pour ce qui est de l'infrastructure de base de protection des forê...

...ANI FATEN | CIN xxxx461 MAAREF BASMA BENT ALI | | CIN xxxx719 AB...

... Dumas à Sfax N° 7 dit « Hôtel Bastia ». Les oppositions seront r...

...les bovines laitières pour les bassins laitiers; - 60 unités femel...

...Khemais ben Mansour ben Ameur ben Adal, chauffeur bas de four à la...

...e l'article 24, établi sur une base intérimaire pour la période al...

...- La limite part du Djebel Basouba, suit la route de Sidi-Bou-Zid,...

...particuliers s'effectue sur la base de l'estimation de la valeur d...

...en fonction de ce niveau (ce tarif sera établi sur la base d'un pr...

...us indiquée est établie sur la base des effectifs budgétaires des ...

...valuant le portefeuille sur la base des cours pratiqués à la bours...

... compter du 1er octobre 1971 Tabassi Mohamed, à compter du 1er oct...