Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 7·fr
    ...ons acquises en vertu de l'autorisation de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 30·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse N...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 50·fr
    ...Les étrangers doivent être munis en plus, des autorisations admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 24·fr
    ...ise à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 3·fr
    ...- Quitus au Fondateur et autorisation au conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 34·fr
    ...terrain sise à Siliana, 2) autorisation accordée au gérant de fina...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 24·fr
    ...Toute personne intéressée par l'achat doit fournir une autorisatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 51·fr
    ... en outre, être munis de l'autorisation du gouverneur. 2010S02143...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 36·fr
    ...Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est exi...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 46·fr
    ...Les étrangers doivent, en outre, présenter une autorisation spécia...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 11·fr
    ...té du 21 mai 1975, portant autorisation de cession partielle au pr...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 38·fr
    ...10.000 bombes désodorisantes. Lot N° 14 - 100.000 fils à plomb. Lo...
  • Journal Officiel·1989 / N°055·page 9·fr
    ... liste des bénéficiaires d'autorisation de pacage exceptionnel par...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 5·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 50·fr
    ...voie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 54·fr
    ...- Autorisation s'il y a lieu des conventions réglementées prévues ...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 15·fr
    ...- Autorisation de cession d'actions et l'agrément de nouveaux acti...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 60·fr
    ... | | | 15 | Agence de Vulgarisation et de Formation Agricole |...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 24·fr
    ... Bou Abdallah demeurant à la Merisa, Nabeul, a vendu à Madame Radh...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 22·fr
    ...- autorisation de dépassement de délai dans la tenue de l'assemblé...