Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 29·fr
    ...00 du 28 février 2008, qui s'élevent à 140.100.000 dinars d'après ...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 43·fr
    ...cent vingt trois mille deux cent dix dinars (123.210.000D) redeven...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 37612 parts/188060 parts revenant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 59·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 44·fr
    ...lité des parts indivises leur revenant dans le fonds de commerce e...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 21·fr
    ...en immobilier non immatricule revenant à la partie saisie sis Rout...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 16·fr
    ...Le Titulaire ne peut traverser ou enlever un tel massif de protect...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 7/8 revenant aux débi...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 35·fr
    ...tation et la cession de tous brevets, marques procédés de fabricat...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 9·fr
    ...n et de versement auprès du receveur. Siège social : Rue 8603 ZI C...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr
    ...Les parts indivises soient 618/9110 parts revenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 31·fr
    ...mes à ses parts indivises lui revenant dans la propriété objet du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 52·fr
    ...1267 daté du 25/3/2010 qui s'élevent à 10.130.505 Dinars d'après l...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 30·fr
    ...susmentionnés qui restent à achever. On y trouve un gardien embauc...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 19·fr
    ...- Il souscrit, achète et revend toutes actions, obligations, part ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 24·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 3 074 625 Dinars (en cons...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 320/1796 lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 2·fr
    ...La totalité des parcelles agricoles n° 931-935-962 revenant au déb...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 2·fr
    ...date par devant Monsieur le receveur des actes de sociétés 1er bur...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 11·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dites parcelles. ART. 3. ...