Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr
    ...35 % La proportion ci-dessus indiquée est établie sur la base des...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 16·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Ardh El Habassi. Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 19·fr
    ...rumes, renfermant un puits, un bassin et une maison, d'une contena...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr
    ...miliales sont calentées sur la base de la rémunération trimestriel...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 21·fr
    ...Le tout est en la jouissance de l'Ambassade Américaine qui le tien...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 16·fr
    ...Youssef Bassoum. A l'Est : Une rue. A l'Ouest : Titre 6.961 (S2)...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 21·fr
    ... 1970 Pour le 8ème échelon : Basly Mohsen Ben Mokhtar, à compter...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...ré d'un jardin d'agrément avec bassin et jet d'eau, composée de 4 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 21·fr
    ...pter du 1er juillet 1970 Salem Bassou, à compter du 1er août 1970 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 16·fr
    ...du 16 juin 1972 Mohamed Larbi Abassi, à compter du 16 juin 1972 Ah...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 12·fr
    ...ation n'est pas établie sur la base des quantités de marchandises ...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 4·fr
    ...à porte perforée en haut et en bas, munies de porte-vêtement et fe...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...ant de ses attributions sur la base du coût estimatif. 2) vérifier...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 85·fr
    ...MME MOISSA FATTOTIMA | MR ZIAH BASTI | MILIE ZEHDAH KEHAR BT SALAH...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ...correspondant au traitement de base immédiatement supérieur à celu...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...objet de son engagement sur la base duquel le prêt foncier agricol...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ...du matériel est calculé sur la base des voies et moyens les plus é...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...Chadli RADHOUANE, demeurant à Tunis, 29, rue de l'Alfa, ABBAS TURK...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 13·fr
    ...A la date du 15 décembre 1959, le sieur Abbas ben Ahmed E Jaji a é...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...ur situation financière sur la base que la fonction du suppléant d...