Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 14·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 8·fr
    ...autres endroits de la ville de Tunis par simple décision du Gérant
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 20·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 18·fr
    ...es « SCIAC» Suivant PV des décisions collectives extraordinaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 44·fr
    ...**Gérance :** Par décision collective des associés, en date du 21 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 45·fr
    ...N° C-83 ## DECISION DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE « L'A...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 48·fr
    ... jusqu'au première étage en précisant que l'immeuble sus indiquée ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 11·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 15·fr
    ...1161889E/A/M/000 Suivant décision de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 48·fr
    ...re de distribution n°75 Par décision de Me Ghada Trabelsi juge ch...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 3·fr
    ...la publication au JORT de la décision d'augmentation du capital, a...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 13·fr
    ...nue Ali Belhwane Mahdia Par décision de l'assemblée générale du 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 16·fr
    ...pport respectif suivant leur décision extraordinaire du 30 juillet...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 42·fr
    ...me 24, série 5, case 5 ; 2) Décision de nomination des gérants en...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 35·fr
    ...ndroit en Tunisie par simple décision du conseil d'administration....
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 21·fr
    ...par tacite reconduction sauf décision contraire de l'Assemblée Gén...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 28·fr
    ...2012D00377VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Décision d'ouverture d...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 15·fr
    ...4- Valider les décisions du conseil d'administration tenu le 18 av...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 33·fr
    ...Narcisse, Av. du Japon, Montplaisir, Tunis, dans un délai de 20 jo...