Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 84·fr
    ...N xxxx231 JABALLAH EP.EL BRINI BASMA BENT ALI | CIN xxxx111 SGHAIE...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 4·fr
    ...u 16 octobre 1975 Mohieddine Abassi, à compter du 16 octobre 1975...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 18·fr
    ...MAY ISHAJHI EF B BOMDHAHE | MR BASH EL HAJEI FAOUDI | DROOEF ZAJDD...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 81·fr
    ...sssss010_ABASO ABDELLATIF B BRAHIM | CIN: sssss212_CHAIGATI NOUHA ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 9·fr
    ...AZEDINE ABBASSI. VU : Le Secrétaire d'Etat à la Présidence. BAH...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ...tant sur le café dénommé « L'AMBASSADÉUR », sis à Tunis, 5, rue La...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 18·fr
    ...es réfactions calculées sur la base du barème fixé à l'article 3 d...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...roductivité possible et sur la base de la satisfaction dans le dom...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr
    ... à compter du 1er février 1974 Bassouche Zohra, à compter du 1er a...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 15·fr
    ...nité de licenciement aura pour base la rémunération totale gagnée ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 25·fr
    ...es 2017, sont déductible de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr
    ...nsieur ABDERRAHMAN ben Taïb El BASTI a vendu, à Monsieur ABBES ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 27·fr
    ...16 janvier 1976 Hédi Ben Salah Bastil, à compter du 16 janvier 197...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 39·fr
    ...dite « L'AMBASSADEUR » dont le Siège est à Tunis, 5, rue Larbi Zar...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 22·fr
    ...10.000 D Siège social 1, bis Rue Amine El Abbassi Suivant acte so...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 7·fr
    ...correspondant au traitement de base égal ou immédiatement supérieu...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...des œufs et autres produits de basse-cour et dérivés et tout produ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 25·fr
    ...l qui comprend un bras palpeur basculant autour d'un axe pivot, un...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 17·fr
    ...6 décembre 1973 Mohamed Arbi Abbassi, à compter du 16 décembre 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 10·fr
    ...Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour base la rémunér...