Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 22·fr
    ...B1112491996 Suivant décision extraordinaire des associés en date ...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 41·fr
    ...troductif de 40 % suivant la décision du tribunal à l'audience du ...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr
    ...D'une décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date à Tu...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 19·fr
    ...que - veiller à réaliser les décisions, les programmes et les proj...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 40·fr
    ...de décision rendu par la cour d'appel de Jendouba le 8/01/2018 l'a...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 56·fr
    ...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 14·fr
    ...4084 ainsi qu'un contrat de précision enregistré le 01/9/2012 sous...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 10·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 7·fr
    ...23, avenue Mohieddine Klibi El Manar II - Tunis Par décision de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 19·fr
    ...Les décisions du tribunal, prises par la majorité des arbitres, so...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 13·fr
    ...7, Rue Amilcar Tunis Suivant décision de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 11·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 34·fr
    ...nt réalisée ainsi qu'il est précisé ci après: - La libération de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 13·fr
    ...l'expédition tous documents précisant le tonnage, la teneur, le pr...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 16·fr
    ...1 jour ouvrable; — circoncision d'un enfant... 1 jour ouvrable. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 45·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de la décision collective des as...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 19·fr
    ...B26137682010** En vertu de procès-verbal de décision collective, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 30·fr
    ... parts sociales, après cette décision le capital social est passé ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 32·fr
    ...e service sont attribués par décision du président-directeur génér...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 241·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'exceptio...