Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 14·fr
    ...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 32·fr
    ...ABDESSALEM | CIN | xxxx345 BEN HASSINE BADIAA BT RIDHA | xxxx NEVE...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 9·fr
    ...ociété la Baignoire et qui s'élevent à 1980 parts de 10 dinars cha...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 14·fr
    ...e n° 6229, il a été décidé d'élever le domicile de la Société Géné...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 52·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 52·fr
    ...é Ezzouhour et maintenant est devenu d'après la déclaration du ven...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 64·fr
    ...ement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils Tunis A.C.I....
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 16·fr
    ...Une terre nue revenant à la Municipalité. A l'Ouest : Les logemen...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 25·fr
    ...ment établi par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 36·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·1994 / N°014·page 4·fr
    ...roui MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT REGIONAL Décret n° 94...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 8·fr
    ...However no fifth freedom traffic rights shall be exercised between...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 53·fr
    ...ui grèvent ou qui pourraient grever lesdites parcelles de terre. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 6·fr
    ...SEN | CHOUK HEND | | STE DE DEVELOPPEMENT | HANACHI LEILA | HOUR...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr
    ...itrale rendue le 10 mars 2003 devenue exécutoire par arrêt de la c...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 51·fr
    ...ment établi par Monsieur le Receveur des Impôts Directs à l'enregi...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 3·fr
    ...— Le recouvrement des créances revenant à l'établissement de la ra...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 22·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Madame le receveur à la recette de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 32·fr
    ...SEN AYMEN | | GROUPEMENT DE DEVELOP ENNE | EL ABED YASSINE | BOU...