Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 7·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant à usage de pharmacie si...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 10·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat (1 point pou...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 3·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Cet article a é...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 36·fr
    ...e à l'original dans un endroit apparent à l'intérieur du local où ...
  • Annonces Légales·2023 / N°092·page 6·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 20 jour...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 25·fr
    ...nte, qui est représenté par un appartement d'habitation portant le...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 14·fr
    ...Immeuble Pacha Centre, Bloc B, Appartement 6, Montplaisir Tunis. -...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 30·fr
    ...ne part sociale de 100 DT, lui appartenant dans la Société Mindsha...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 30·fr
    ...parts indivises appartenant à la partie saisie représentant le 1/2...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 3·fr
    ...86, Appartement 21 Avenue Habib Bourguiba Ariana. Capital social ...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 29·fr
    ...inq cent (3500) parts sociales appartenant à la société ISACO Vent...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 28·fr
    ... PALM'AZUR Djerba sis à Djerba appartenant à la société PALM'AZUR ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 47·fr
    ...nt à l'immeuble Les Orangers 3 appartement 6 El Menzah 6 Tunis. 4-...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 10·fr
    ... des catégories « C » et « D » appartenant au Ministère des Transp...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 43·fr
    ... de la vente de deux immeubles appartement à Youssef Essayem situé...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 21·fr
    ...arts dans les actions sociales appartenant à leur défunt qui s'éva...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 43·fr
    ...çant, demeurant à l'immeuble D appartement n°166, 7ème étage, Radè...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 47·fr
    ...ans les 20 jours qui suivent l'apparition de cet avis au Journal o...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi est de 14 parts appartenant à la partie saisie d'...