Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 9·fr
    ...15° Une part d’une quantité de mobilier, d’objets d’art et bijoux....
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 5·fr
    ...## DEUXIEME PARTIE ### Fonds spéciaux du Trésor ART. 27. — Est e...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...— L'octroi de l'autorisation d'exercice prévue aux articles 3 et 4...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 7·fr
    ...— Sous réserve des dispositions des articles 4, 5 et 6 du présent ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 27·fr
    ...159 - Les dépenses du titre I sont réparties sur les parties suiva...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 20·fr
    ...— L'assiduité aux directions de recherches visées à l'article 17 e...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 15·fr
    ...N° 45.442), accusant une superficie de 325 hectares, 91 et apparte...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 45·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis vise à modifier l'article ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 4·fr
    ...Vice-Président, d'une part, **L'Union Générale Tunisienne du Tra...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 3·fr
    ...## ARTICLE 2 Les parties contractantes encourageront la tenue des...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 25·fr
    ...— Peuvent demander la Carte Professionnelle d'Exportateur d'Agrume...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 3·fr
    ...## ARTICLE 2 Chaque Partie Contractante pourra imposer ou autoris...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 20·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 7·fr
    ...Est ajouté au premier point de l'article 45 du code d'incitation a...
  • Journal Officiel·1998 / N°046·page 17·fr
    ...# MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre du t...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 3·fr
    ...Article premier - Sont déclarées zone frontalière tampon pour une ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 36·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 9·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 6·fr
    ...| Art. 2. — L'article 9 du décret sus-visé n° 67-158 du 31 mai 19...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 15·fr
    ...1) Est ajouté à l'article 14 du code de l'impôt sur le revenu des ...