Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 10·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des finances (direction ...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 23·fr
    ...- Agrément d'une nouvelle associé et cession des parts sociales, -...
  • Journal Officiel·2018 / N°096·page 3·fr
    ...e de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du ...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 2·fr
    ... cessions partielles des droits et des obligations dans la concess...
  • Journal Officiel·2025 / N°142·page 2·fr
    # Décrets et arrêtés ## MINISTERE DES FINANCES ### Par arrêté de...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 5·fr
    ...1) l'approbation des actes de cession de parts sociales de Walid H...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 11·fr
    ...Le ministre des finances ; Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 198...
  • Journal Officiel·2021 / N°095·page 8·fr
    ...La ministre des finances Sihem Boughdiri Nemsia Arrêté de la min...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 8·fr
    ...Cependant ces derniers peuvent en cas de nécessité changer de domi...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 23·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 35·fr
    ...1- Approuvé les rapports de gestion relatifs des exercices 2010 à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 31·fr
    ...2018401902SRLB2 --- **Cession de parts sociales et nomination d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 9·fr
    ...2) Toutefois, ces dividendes sont aussi imposables dans l'Etat con...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 38·fr
    ...2014400708SRLB2 Cession de parts sociales Approbation de cession ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 10·fr
    ...Jusqu'à leur cession aux services publics concernés, le lotisseur ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 63·fr
    ...essources humaines | | | 79 | | | Activités des agences de vo...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 30·fr
    ...2014W00668SRLB2 ## Cession de parts sociales Nomination d'un nou...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 18·fr
    ...Le gérant El Feki Néji 2009R01106SRLB2 Cession des parts sociales...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 9·fr
    ...— La marge brute de rétrocession des céréales au profit des organi...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 18·fr
    Textile Services Tunisie «TST» SARL au capital de 10.000 dinars Si...