Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 33·fr
    ...- Attestation indiquant la date d'entrée effective et la activité....
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 116·fr
    ...lérées, l'étudiant est tenu d'effectuer une période de rattrapage ...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 20·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 41·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 10 heures...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 13·fr
    ...Transports et Avions, qu'elle effectue en Tunisie. (Exécution des...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 29·fr
    ... Een Béchir El Gharbi, seront effectuées le 12 juin 1973 sous la d...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 4·fr
    ... consenti à un taux d'intérêt effectif global qui excède, au momen...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 6·fr
    ...- 3,75 jours de repos pour chaque mois de services effectifs, - 0,...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 5·fr
    ...- Le stockage de l'huile d'olive s'effectue en piles, en cuves ent...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 35·fr
    ...La retenue à la source s'effectue sur les intérêts courus et corre...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 17·fr
    ...lité ne peut excéder 2 % de l'effectif budgétaire des pharmaciens ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 16·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 2·fr
    ...ssus le permissionnaire devra effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 17·fr
    ...ctorat de 3ème cycle exerçant effectivement les fonctions de charg...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 16·fr
    ...ères de Tunis, dès la clôture effective des souscriptions. # 5-Or...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 7·fr
    ...Leur affectation dans ces postes s'effectue sur la base de leur ch...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 20·fr
    ...— Les contrôles financier et technique sont effectués, en cas de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 3·fr
    ...La vente du dit immeuble sera effectuée à la circonscription des v...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 34·fr
    ...— La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 102·fr
    ...La « Mudharaba » est effectuée selon les deux modalités suivantes ...