Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 34·fr
    ...Noura b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 26·fr
    ...3) La direction des eaux non conventionnelles et de la recharge ar...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 32·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue N° 8 A l'Est : Dar Sallouha Au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 9·fr
    ...Ces actions nouvelles à souscrire en numéraire seront émises à 3,5...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 46·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Dar Mohamed »; Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Amor Ferchiou; A l'Est : Une route;...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 52·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le vlan | Situation de l'imm...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 52·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le vlan | Situation de l'imm...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 29·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fonciè...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 5·fr
    ...| A du plan TPD n° 44472 (n°22) | Partie de la parcelle K(92) Ayou...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 22·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Besma » b) Qu’elle est...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 22·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel im b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 74·fr
    ...nelle • Les directions régionales de la formation professionnelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 13·fr
    ...Youssef Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...Parcelle n° 27 : ayant une superficie de 755 ha 9 ares, partant d'...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 35·fr
    ...| 772 conforme à la parcelle n° 02 773 conforme à la parcelle n° 0...