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- Journal Officiel·1978 / N°022·page 19·frQu'elle est limitée : Au Sud : Amor Ferchiou; A l'Est : Une route;...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 27·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·2019 / N°083·page 52·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le vlan | Situation de l'imm...
- Journal Officiel·2019 / N°084·page 52·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le vlan | Situation de l'imm...
- Journal Officiel·2025 / N°113·page 29·fr... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fonciè...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 5·fr...| A du plan TPD n° 44472 (n°22) | Partie de la parcelle K(92) Ayou...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 22·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Besma » b) Qu’elle est...
- Journal Officiel·1971 / N°018·page 22·fr...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel im b) Qu'ell...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 17·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2001 / N°060·page 74·fr...nelle • Les directions régionales de la formation professionnelle ...
- Journal Officiel·1979 / N°060·page 17·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1979 / N°060·page 13·fr...Youssef Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr...Parcelle n° 27 : ayant une superficie de 755 ha 9 ares, partant d'...
- Journal Officiel·2025 / N°129·page 35·fr...| 772 conforme à la parcelle n° 02 773 conforme à la parcelle n° 0...