Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 15·fr
    ...B – Le budget de l'État : - définition, - préparation et vote du b...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 6·fr
    ...Le budget : — Définition du budget; — Etablissement, exécution, co...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 9·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment les articles 12, 3...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 23·fr
    ... | | 1 | Sous-Directeur du Budget | Il est nommé parmi : Les Chef...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 27·fr
    ...- loi organique du budget, - préparation et vote du budget, - délé...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 28·fr
    ...600 | | | 61 | Total des Budgets des Établissements relevant du...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 4·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget général de l'Éta...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 33·fr
    ...a) Le budget : - Le budget de l'Etat, - Le budget des missions di...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 7·fr
    ...4°) Budget des collectivités locales et établissements publics C....
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 14·fr
    ...- Le directeur du centre est l'ordonnateur du budget, toutefois, i...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 88·fr
    ...| 13 400 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 12·fr
    ...é | Crédits ouverts dans le budget du Ministère des Affaires Etran...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 18·fr
    ... direction générale du budget Le budget, définition 4) Direction ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 20·fr
    ...- définition - préparation et vote du budget - contrôle administra...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 7·fr
    ...9) portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 8·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali TABLEAU N°1 Compte du budget général de l...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 3·fr
    ...— Est instituée au profit du budget général de l'État de 1991 une ...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 8·fr
    ...Service du Budget économique agricole 3. Service des Institutions ...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 4·fr
    ...eur à la sous-direction des budgets d'équipement des départements ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 65·fr
    # TABLEAU " F " ## RECTETTES ET DE DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES ...