Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 23·fr
    ...l'importation en Tunisie, du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 25·fr
    ...— Produits libérés** Les produits tunisiens bénéficient du régime...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 15·fr
    ...limentaire, sont soumises au régime de la marque nationale de conf...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 10·fr
    # CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 8 - Le régime d'éval...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 17·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives modifié...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 27·fr
    ...## Chapitre 2 ## Du régime des examens Art. 8. - Le régime d'éva...
  • Journal Officiel·2012 / N°057·page 15·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 45·fr
    ...Circulaire n° 80-45 du 31 décembre 1980 ayant pour objet le régime...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 4·fr
    ...## TITRE - III - ## DISPOSITIONS PORTANT HARMONISATION DU REGIME ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 3·fr
    ...- Le régime fiscal privilégié est accordé à condition : - que l'i...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 17·fr
    ...6°) Peut bénéficier de ce régime d'importation toute personne phys...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 40·fr
    ...526 du 8 mai 1980, fixant le régime applicable aux chargés de miss...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 107·fr
    ...– Le présent décret fixe le cadre général du régime des études et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 5·fr
    ...La constitution tunisienne Les systèmes électoraux Le régime des...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 114·fr
    ... | | - ne pas bénéficier du régime des prestations en nature (car...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 2·fr
    ...u 3 novembre 1995, fixant le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 12·fr
    ...l'importation en Tunisie, du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 8·fr
    ...Pour pouvoir bénéficier du régime prévu au premier alinéa, les vin...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 10·fr
    ...elative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 5·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives telle q...