Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 23·fr
    ...2) Son frère germain Slim par moitiés entr'eux dans l'indivision. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 26·fr
    ...VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière de droits ind...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 42·fr
    ...La vente est mise pour les parts indivises du titre foncier à savo...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 33·fr
    ...- Parts indivises à vendre : les 600 indivises de TF n°58391 Tunis...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 12·fr
    ...Consiste à la moitié indivise d'une huilerie dans un terrain sous ...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 65·fr
    ...e maintiennent leurs dossiers individuels concernant le temps de v...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 49·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 1·fr
    ...glementation des affectations individuelles dans le cadre du servi...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 40·fr
    ...Vente de parties indivises (1260/6075) du T.F. n°7633 Bizerte. De...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 9·fr
    ...sion Sanguine sont prévues et individualisés au sein du budget du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 47·fr
    ... aux comptes pour les comptes individuels arrêtés au 31/12/2017 ; ...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 24·fr
    ...Régulation thermique La température doit pouvoir être réglée indi...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 12·fr
    ...2026S01260VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...# IMMEUBLES A VENDRE 1°) la moitié indivise de la totalité des (14...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 9·fr
    ...Des parts indivises extraite du titre foncier n°39241 Ariana dénom...
  • Annonces Légales·2022 / N°044·page 4·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 1500/34322 lui revenant dans l...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 15·fr
    ...re, tout actionnaire détenant individuellement au plus 0,5 % du ca...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 39·fr
    ...Le gérant 2005G3915SODB1 --- Création d'une entreprise individu...
  • Annonces Légales·2022 / N°129·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1.8008/360 (374,3066 m³) de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 36·fr
    ...Des parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n°27226 T...