Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 16·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration rela...
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 10·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des états financiers arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 23·fr
    ...4 - Approbation du bilan et des états financiers de l'exercice clo...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 15·fr
    4- Approbation des conventions rentrant dans le cadre de l'article...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 13·fr
    ...2) Lecture et approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 23·fr
    ...5- Approbation de l'admission des nouveaux adhérents. 6- Approbati...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2024. - Affectati...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 56·fr
    3- Approbation des conventions prévues dans le rapport spécial du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 13·fr
    ...- l'approbation des contrats-objectifs et le suivi de leur exécuti...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 42·fr
    ...1) Approbation du retard dans la tenue de l'assemblée, 2) Lecture ...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 44·fr
    ...4- Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2016. 5- Approb...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 50·fr
    5/ Approbation des conventions réglementées prévues aux articles 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 20·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur ...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 1·fr
    ...392 Loi n° 2003-11 du 15 février 2003, portant approbation du prot...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 54·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2010. - Quitus au...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 12·fr
    ...- contrôle et approbation des actes de gestion. - approbation des...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 38·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration p...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 51·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration re...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 24·fr
    ...- Examen et approbation du Rapport du Conseil d'Administration sur...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 9·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbation...