Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 50·fr
    ... Tabarka d'une superficie de 575 m² objet du TF n° 668 Jendouba su...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 35·fr
    ...nt du présent bornage est de 825 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 5·fr
    ...rence de 90m³ par jour pendant 5 mois de chaque année pour irrigue...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 18·fr
    Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 15 mai ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 19·fr
    ...L'exposé doit durer environ 15 minutes. Cette épreuve se déroule d...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 70·fr
    ...roussi Fitouri de longueur 39.45 m, du côté Est par le terrain rev...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 72·fr
    ...t du présent bornage est de 1215 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 40·fr
    ...s 1979, enregistré à Tunis le 15 mars 1979, série B, case 557, Mon...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 48·fr
    ...e de bureaux et 3 étages de 1155 m² bâtis comprenant chacun 2 appa...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 14·fr
    ...s de commerce sis au local n° 15 marché municipal de Morneg destin...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 3·fr
    ...consiste en une discussion de 15 minutes avec les membres de la co...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 18·fr
    ...n magasin d'une superficie de 15 m², ouvrant au nord. La propriété...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 12·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi n° 95-46 du 15 mai 1995, fixa...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 3·fr
    ...Sousse, d'une superficie de 3655 m². Date et lieu de l'adjudicati...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 13·fr
    ...de 1ère instance de Sousse le 25 mai 2005 sous le n° D9361797. 20...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 28·fr
    ... 05226795 délivrée à Tunis le 15 mai 2002, expert comptable et mem...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 38·fr
    ...tte des finances de Bizerte le 5 mars 2010 quittance n°13943 enreg...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 28·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 965 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 18·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1978 la pro...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 31·fr
    ...sie immobilière renouvelée le 25 mars 1981 selon le rapport rédig...