Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 6·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2004
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 3·fr
    ...La villa couvre une superficie de 175 mètres carrés suivant les di...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 22·fr
    ...te sous seing privé en date du 5 mai 1969 enregistré à Gabès le 30...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 50·fr
    ...Deux exemplaires des présentes ont été déposés le 25 mai 1970, au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 41·fr
    ...ipale est d'une longueur de 8,75 m, la totalité de la surface se t...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 49·fr
    ...2064, enregistrement n° 10201285 Madame Nadia Elhabib épouse Habou...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...clôture, d'une superficie de 665 m², Au coin Affes Mohamed, Est Es...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 35·fr
    ...s Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2014 Page 1673
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 13·fr
    ...416 en date du 23 septembre 2015 M. Nabil Doub titulaire de la CIN...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 36·fr
    ...ricole d'une contenance de 29255 m clôturé du côté sud par une clô...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 49·fr
    ...u votre requis en longueur 27.35 m et à la côté de sud oriental ru...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 4·fr
    ...f, Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 44·fr
    ...7, Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 22·fr
    ...dont le coût est estimé à 1352,5 MD : * tôle prélaquée en bobine (...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 9·fr
    ..., clôturer dans un niveau de 3.5 m coté sud, ouest et nord et dans...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 20·fr
    ...dont le montant est plafonné à 5 milles dinars, sur la base d'une ...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 19·fr
    ...il est en cours de construction, sa superficie est de 115 m², il e...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 14·fr
    ...prend une ancienne maison de 485 m², limitée au nord par les parce...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 8·fr
    ...1949, et enregistré à Tunis le 5 mars 1949, entre Oum Saad Bent Ah...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 18·fr
    ...A partir de 80 kg., bonification de 5 m. pour chaque tranche ou fr...