Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 14·fr
    ...cédé la totalité des parts lui appartenant à ladite Société à Mons...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 45·fr
    ...Il appartiendra à qui conçue désire s'opposer à la vente, de forme...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 23·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 25·fr
    ...- L'immeuble et un local commercial appartient à des étages qui se...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 21·fr
    ... opposition à ce sujet, il lui appartient de s'en prévaloir, par d...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 49·fr
    ...B166541996 sise à l'avenue Hbib Thameur Galerie 7 novembre apparte...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 35·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cette annonce au bure...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 21·fr
    ...030572/A/M/000 Il apparait du P.V. de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 11·fr
    ...La totalité du titre foncier 67125 Sousse nommé «El Batna» apparte...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 13·fr
    ...propriété sise au même endroit appartenant à Ali Ghorbel le frère ...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 29·fr
    ...tuts particuliers auxquels ils appartiennent, peuvent être autoris...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 18·fr
    ...uipé, sur l'un de ses côtés, d'appareils de cuisson, un jardin ent...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 2·fr
    ...asse El Baili consistant en un appartement simple et ancien, équip...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 3·fr
    ...e route, à l'Est une propriété appartenant à Monsieur Moncef Eddag...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 45·fr
    ... Sidi Khlil n° 3 Sfax, sous un appartement sa porte principale sit...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 31·fr
    ...e-chaussée est composé de deux appartements composé chacun d'eux d...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 15·fr
    ...— Le Droit de chasse dans les périmètres ci-après appartient aux A...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 49·fr
    ...iales de 10 dinars chacune lui appartenant à la société MGM SARL. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 20·fr
    ...lle El Faraj» consistant en un appartement et ses escaliers parcel...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 29·fr
    ..., Avenue Alain Savary, Bloc C, Appart C41, 1003, Tunis MAtricule ...