Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 54·fr
    ...résentant les parts indivises revenant au titre foncier n° 24356 S...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 12·fr
    ...Elever la valeur nominale de l'action qui passe de cent (100) Dina...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 18·fr
    ...tachant à son activité 4) les revenus de ses biens et valeurs quel...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 23·fr
    ...t de versement reçue par le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 13·fr
    ...uis Isac) | ## MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Décret n° ...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 8·fr
    ...ui grèvent ou qui pourraient grever ladite parcelle. Art. 3. - Ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 15·fr
    ...Huguette Versaevel ; nationalité Belge , titulaire de Passeport n°...
  • Journal Officiel·2003 / N°022·page 4·fr
    ...S'il est établi que l'intéressé a contrevenu aux conditions d'octr...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 6·fr
    ...Il est interdit de les soulever ou de les tirer par la tête, la qu...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 6·fr
    ...privilège de l'état tunisien grevé sur les 42 parts indivises reve...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 64·fr
    ...IE ROSE THE RESE EP | MAFLANI SEVEDE | LAZREG ASMA | | ABITBOL S...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 13·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 2.801.700 D (en considéra...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 36·fr
    ...tré à Tunis par Monsieur le Receveur des A.C. le 13 octobre 1978 s...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 27·fr
    ... Centrale des Viandes et des Éleveurs sont invités à assister à l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 53·fr
    ...Reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis le 28 mai...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 6·fr
    ...de l'Agriculture chargés de relever toutes infractions contraires ...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 144/2139 revenants au débiteur saisi da...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 6·fr
    ...bi, a été nommé tuteur de ses neveux mineurs, Faouzia et Loutfi, f...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 13·fr
    ...que les candidats pourvus du Brevet d'Études Normales ou d'un titr...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr
    ...et du titre foncier n° 52288, devenu après sa refonte n° 112468 Tu...