Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 19·fr
    ...pres d'ATTIJARI LEASING étant devenus en deçà de la moitié de son ...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 22·fr
    ...outes les dettes qui peuvent grever le susdit fonds de commerce. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 4·fr
    ...supprimée à la demande du contrevenant s'il établit l'existence d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 25·fr
    ...LA CENTRAL OPTIC pour devenir LA CENTRALE OPTIQUE - La nomination ...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 4·fr
    ...x conjoints peut justifier de revenus propres. 4 - Sont exclus de...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ...l'immeuble non inscrit au cpf revenant à la partie saisie contenan...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr
    ...1- La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 833 parts revenant à titre de...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 9·fr
    ...— Les grains petits, mais normaux, qui sont à reverser à la masse,...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 27·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le receveur de l'enregistre...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 4·fr
    ...L'acquisition, la vente, l'utilisation de tous brevets d'invention...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 9·fr
    ...L'acquisition, la vente, l'utilisation de tous brevets d'invention...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 17·fr
    ...ur prendre, transporter et soulever ou empiler mécaniquement des b...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux partie...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 47·fr
    ...Toutes les parts indivises soient le 2/3 revenant au saisi dans la...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 15·fr
    ...A cet effet l'Etat tunisien est devenu un associé à ladite société...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 17·fr
    ...inale de la part sociale pour devenir 143 dinars au lieu de 100 di...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr
    ...la totalité de la propriété lui revenant d'une superficie de 3433 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 4·fr
    ...Les parts indivises revenant de la dite propriété sont fixées à (5...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 47·fr
    ...de la vente d'un camion saisi revenant à la débitrice "Société Bil...