Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr
    ...er Abida; à l'Est, Mansour El Abassi; au Nord, une zenka, et à l'O...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 5·fr
    ...ate de cession calculés sur la base de la valeur du véhicule ou de...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 18·fr
    ...Les escaliers sont tout en marbre, avec un soubassement de carreau...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ...ar le conseil municipal sur la base de la valeur locative commerci...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ... des matières scientifiques de base étant éliminatoire. 2) La con...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...ein; Luxembourg; Norvège; Pays-Bas et territoires d'outre-mer; Por...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ...1°) Abderrahmane El Basti, demeurant à Tunis, 45, avenue Habib Bou...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 14·fr
    ... à compter du 1er janvier 1975 Basly Hédi, à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ...avec le chemin de halage et le bassin s'y rattachant en dehors de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 15·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Basli Manoubia, née Blidi, à compte...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 134·fr
    ... prix entre les parties sur la base de seize parts pour la demande...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ...les oliviers des héritiers de Mohammed Bastout. Au Nord : les oli...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 9·fr
    ...er du 1er janvier 1968 Habib Labassi, à compter du 1er janvier 196...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ...rra leur être attribuée sur la base des normes de production défin...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...e ou, à défaut, le syndicat de base de l'entreprise ou les représe...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 46·fr
    ...ter du 1er janvier 1966 Ahmed Abassi Zribi, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 5·fr
    ...er du 1er janvier 1968 Habib Labassi, à compter du 1er janvier 196...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 48·fr
    ...RAZEK | | CIN xxxx112 BELLAJ BASSAM BEN SOUHAIEL | CIN xxxx341 G...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...tion de sa date, mentionnée au bas de l'inventaire des biens, dres...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...ANDRÉ GUEZ et ABDERRAHMAN EL BASTI sont désignés comme co-gérants ...