Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 13·fr
    ...directeur sont attribués par décision du président-directeur génér...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 18·fr
    ...4 - Le retrait des emplois fonctionnels intervient par décision du...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 117·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier rendu...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 35·fr
    ...Suivant procès-verbal des décisions électives extraordinaires des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 50·fr
    ...3 rue Rodhés Mutueleville -Tunis Suite à la décision du conseil d...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 39·fr
    ... du Kef le 7/10/2013 par une décision préparatoire dans Journal O...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 57·fr
    ...s titres, avec un bordereau précisant les pièces remises, et les s...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 42·fr
    ...Par application de l'article 425 cpcc et par décision du tribunal ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 19·fr
    ...1080026M Par décision collective des associés en date du 5/3/2018...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 71·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix. Art. 16...
  • Journal Officiel·2005 / N°087·page 12·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 11·fr
    ...- Le nombre de postes de garde obligatoires est fixé par décision ...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 13·fr
    ...ant Tunis à Bizerte et plus précisément au 3 rue El Basra Ksar Sai...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 31·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 11·fr
    ...date du 14/07/2016, et de sa décision de rectification daté du 08/...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 7·fr
    ...Il est enfin précisé que : 1°) Pour les produits suivants : | 5...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 10·fr
    ...t que l'assemblée a pris les décisions suivantes : 1) La mise à j...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 41·fr
    ...s l'affaire n° 106 a pris la décision d'ouverture de la procédure ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 19·fr
    ...019134J/A/M/000 Suivant décision de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 51·fr
    ... D'après procès-verbal de la décision collective Extraordinaire de...