Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...bureau, une cour renfermant 56 bassins d'olives, un petit jardin a...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ...puits en maçonnerie avec petit bassin et moto-pompe démontée sous ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...attribuées aux associés sur la base d'une part nouvelle de 5 dinar...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 33·fr
    ...açant verticalement de haut en bas, est en partie évacuée en conti...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 42·fr
    ...isoire de la propriété appelée Basma dont l'immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 11·fr
    ...14 novembre 1973 Mohamed Salah Basli, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr
    ...5 - Le tribunal arbitral décide sur la base du respect de la loi, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...Rehulem ben Ammar ben Ahmed ben Attia Bassi, propriétaire, demeura...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 27·fr
    ...ant sur rues, par des clôtures basses en maçonnerie avec grillages...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 9·fr
    ...e et aux Transports, AZEDINI ABBASSI. **Vu :** Le Secrétaire d'Ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 31·fr
    ...aint-Exil-try, Bâtiment Maryse-Bastié; Il appert que le divorce a...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 9·fr
    ...Fredj Belaied, à compter du 1er janvier 1967 Bouraoui Basly, à com...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 19·fr
    ...Abdelmajid Saayed, à compter du 1er janvier 1974 Gacem Bassalah, à...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 39·fr
    ...63 | 09/09/04 | | EL GRATI | BASSIM | Immeuble Les Oranges C38 D...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 31·fr
    ...le support qui entrera dans le bas de teinture. — Embrocheur : Em...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 36·fr
    ...L'impasse de l'Encre (en bas) et héritiers Hédi Zbidi. À l'Est et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 14·fr
    ...er octobre 1975 Habib Mohamed Abassi, à compter du 1er novembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 17·fr
    ...à compter du 6 décembre 1976 Abbassi Othmane Tlili, à compter du 6...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 22·fr
    ...tion en vigueur pour servir de base à la fixation des frais médica...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 7·fr
    ...née perçoivent des salaires de base et des indemnités qui ne peuve...