Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 40·fr
    ...Les prix de la propriété lui revenant sont fixées à : 1/ Le titre...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 50·fr
    ... Banque Arabe de Tunisie et receveur des Finances de Teboulba, et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 48·fr
    ...tabilité et à la demande du receveur des finances d'Ariana demeura...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 11·fr
    ... et indivises soient 138/2432 revenant au débiteur dans le TF n°46...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 60·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 440/5635 revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 500 m² revenants à la partie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 60·fr
    ...10, Rue Eve Noëlle - Tunis Suivant décision collective des associ...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 26·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civil...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 43·fr
    ...La totalité de 100 parts indivises revenant à la partie saisie de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ...sa propre responsabilité de relever immédiatement le travailleur d...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 23·fr
    ...Ce lot est composé de 1230 parts d'un total de 2242,5 parts revena...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 54·fr
    ...Tous les droits indivis revenant aux parties saisies dans la propr...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 66·fr
    ...terrain revenant au saisie Abdelfatteh Chékir à l'ouest : entrée e...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 2·fr
    ...ent :** Acte reçu par Mr le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 42·fr
    ...Les part indivises (480m²) revenant à la partie saisie dans l'imme...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 28·fr
    ...r" ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 125/1350 parts revenant à tit...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 9·fr
    ...ued el Arouk Akouda Sousse la revenant et qui est exploité en comm...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 6·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 30·fr
    ...ord écrit de cette dernière, grever les biens meubles ou immeubles...