Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 648 résultats pour ""L l""
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr
    ...% par an de leur montant nominal libéré et non amorti à titre de 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 16·fr
    ... et d'administration, ayant seul la signature sociale. Deux exemp...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 26·fr
    ...par Sadok Gaha et Salah ben Jalloul Letaief. Il ajoute qu'il exer...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 25·fr
    ...RI ANISSA BT AHMED | | MOME EL LILI KHIRIA | | EDIRI ZOHRA | ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 29·fr
    ...Il le redevient lorsque la réserve est descendue au dessous de 1/1...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 7·fr
    ...En cas d'accident mortel le certificat médical constatant le décès...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 24·fr
    ...iliataire des dossiers « Capital Loi N° 76-52 », procédera, pour l...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 37·fr
    ...tement avec le Directeur Général lorsqu'il est nommé, ou par tout ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 28·fr
    ...ordre du jour suivant sur lequel l'Assemblée est appelée à délibér...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 21·fr
    ...Claude CARAGUEL le 8 août 1960, enregistré à Tunis le 10 août 1960...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...1° d'arrêter à l'avenir l'exercice social le 31 décembre et pour l...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 8·fr
    ... à compter du 15 mars 1973 Kamel Labidi Ouertani, à compter du 19 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 6·fr
    ...lévision en couleurs dans lequel les différentes lignes horizontal...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 12·fr
    ...ant sur le principe selon lequel la coutume et l'usage ne sauraien...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 12·fr
    ...Si plusieurs agents occupent un seul local, le prix non majoré du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 32·fr
    ...s trois quarts du capital social les Administrateurs sont tenus de...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr
    ...Le Conseil s'il le juge utile nomme un Directeur Général Adjoint. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 30·fr
    ... dividende de 4 ‰ sur le capital libéré et non amorti sans que, si...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 29·fr
    ...ique Tunisienne et si le Conseil le juge à propos, dans tous autre...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 42·fr
    ...0000446 EL LOUZE ADLENE B ABDERAHMEH | ON: 0000446 KHELIA OUSSAMA ...