Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 31·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie objet du ...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 18·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat : (un (1) po...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 7·fr
    ...nt pas un mois de la date de l'apparition de cette publication au ...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 22·fr
    ... Souhaiel Grissi 250 parts lui appartenant dans le capital de la s...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 22·fr
    ... la vente du fonds de commerce appartenant à l'Entreprise d'Électr...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 75·fr
    ... la totalité des 500 parts lui appartenant dans le capital de la d...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 35·fr
    ...en nature (équipements) appartenant à Monsieur Masmoudi Tarak. L'...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 42·fr
    ...- un premier étage composé de deux appartements : chacun est compo...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 25·fr
    ...venue de la liberté 4ème étage appartement n° 41- tunis. Journal ...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 5·fr
    .../2013 demeurant 05 rue Trables appartement 3 Tunis la totalité du ...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 9·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au jort. 2020S01097FCCC...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 4·fr
    ...ière substantielle, 2 – qu'il apparaît que le droit allégué parai...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 34·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant au capital de la Sociét...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 33·fr
    ...- La cession de la totalité des 999 parts appartenant à la société...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises qui appartiennent au poursuivi Naj...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 43·fr
    ...âti au dessus d'une maison qui appartient à Hédi Tounsi. Il se co...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 24·fr
    ...Du 17, Avenue du 07 Novembre Imm coste AppA.6 1er Etage 2026 Sidi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 43·fr
    ...Il s'agit des 240/10940 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 17·fr
    ...e totale de 504m2 comprenant 6 appartements et un studio loués aux...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 26·fr
    ... cession de 180 parts sociales appartenant à Mr Riadh Hamzaoui à M...