Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...définis dans le plan et sur la base des recommandations du Conseil...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 22·fr
    ...la, à compter du 1er mai 1975 Abassia Friha, à compter du 1er juin...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 26·fr
    ...nelle et de l'Emploi (école de base + 2 ans de Formation qualifian...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 9·fr
    ... à compter du 1er janvier 1965 Bassoumi Kacem, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...La dame Fatma, fille de feu Mohamed El Labassi, demeurant rue Sain...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 11·fr
    ...iers renfermant un puits et un bassin, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...tion utilisant un catalyseur à base d'un métal du groupe du platin...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...financier sont calculés sur la base d'une année de 365 jours en ap...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 11·fr
    ...ompter du 7 février 1968 Neyra Basly née Denguizli, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...Jean CAMBASSEDES, Pharmacien, 53, avenue de Carthage, à Tunis, a v...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 7·fr
    ...- Le revenu annuel moyen de référence servant de base au calcul de...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...ruitiers avec maison, puits et bassin, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 28·fr
    ...ation est fixé à un salaire de base de 15 shifts. Pour les ouvrie...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 4·fr
    ...da I 1375), acquittent sur une base forfaitaire la taxe à la produ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 13·fr
    ...Ces intermédiaires seront rémunérés sur la base des conventions pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 7·fr
    ...ompter du 16 juin 1972 Mohamed Basuab, à compter du 16 juin 1972 A...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 45·fr
    ....667 par Monsieur Mohamed Hédi Basli Khemais, seront effectuées le...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...porter, ainsi que la teneur en base; 4°) les conditions spéciales ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...re est fixé à 4% du salaire de base de chaque catégorie arrondi au...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr
    ...sage d'écurie où se trouvent 4 bassins pour mettre de l'eau, un W....