Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 6·fr
    ...Elle prend ses décisions à la majorité des membres présents. En ca...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...éfices seront distribués sur décision de l'assemblée générale. 9)...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 56·fr
    ...tériels dans les conditions précisées au cahier des charges. Les ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 54·fr
    ...ommé « Naiim » situé à Sfax précisément entre route de téniour et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 23·fr
    ...10, Rue Lénine — Tunis Suivant procès-verbal des décisions collec...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 48·fr
    ...## Affaire n°168 Suite à la décision du juge requit de l'affaire ...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr
    ...at Hached - M'Saken Suivant décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 20·fr
    ...Deux copies du procès-verbal relatifs aux décisions prises ont été...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 8·fr
    3- adoption de la décision de paiement des cotisations sur 3 mois ...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr
    ...berge de lac En vertu de la décision délivrée le 10/11/2022 émana...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 27·fr
    ...aque année universitaire par décision du Secrétaire d'État à l'Édu...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 11·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 43·fr
    ...En outre il exécute les décisions du Conseil d'Administration. Dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 29·fr
    ...Les décisions du conseil sont soumises dans les huit jours à l'app...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 30·fr
    ...En vertu de la décision collective extraordinaire des associés du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 42·fr
    ...- Que par décision (de la chambre des créées) du tribunal de 1ère ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 34·fr
    ...RANSTOURS-TUNISIE " Suivant décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 17·fr
    ...e Kamel Ataturk — Tunis Par décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 49·fr
    ...utuelle et l'application des décisions du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 21·fr
    ...00211339-73 Suite à la décision de l'assemblée générale extraordi...