Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr
    ...M'hamed Sfar et Ali Sfar sont devenus les seuls propriétaires des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 27·fr
    ...été de «Express Company» pour devenir «Jugurtha Engineering ». 2-...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 48·fr
    ...Les 1242.5/11450 parts indivises revenants au débiteur saisi dans ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 15·fr
    ...ntant de TND 316.709,220 à prélever sur la réserve « à régime spéc...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 23·fr
    ...date par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils et Impôts Di...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 6·fr
    ...» au profit de «B.P Petroleum Development (BP)» ainsi que la cessi...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 6·fr
    ...ls ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr
    ...— Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 29·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 21·fr
    ...Sa partie complémentaire N° 12 revenant à la dame Saida Bent Hasse...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 32·fr
    ...1979 par devant Monsieur le receveur des actes civils à Tunis à la...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 16·fr
    ...tenu des postes vacants, être reversés dans le grade de Chirurgien...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 25·fr
    ...a retenue à la source sur les revenus des capitaux mobiliers, tell...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 43·fr
    ...e de Ben Arous et le prix est devenue 148.585.144 dinars et les dé...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 33·fr
    ...nt exonérés de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières. - Ava...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 32·fr
    ... sis au 43 avenue Franklin Roosevelt, la Goulette Tunisie, avec to...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...soit 68531 parts/180519 parts revenant à la partie poursuivie dans...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 53·fr
    ...e et du côté ouest un terrain revenant aux tiers. Elle contient u...