Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 56·fr
    ...les 7/12 de la moitié de la partie saisie de l'appartement située ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 7·fr
    ...e ces terrains, d'immeubles, d'appartements, villas en série et de...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 17·fr
    ...s mémoires mensuels ne faisant apparaître que le stock existant au...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 6·fr
    ...use, qu'il n'a pas d'infirmité apparente ou cachée et qu'il est ap...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 6·fr
    ...r 2005 sous le n° 05500078, il apparait que l'assemblée a décidé :...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 2·fr
    ...é El Menchia à Grombalia, d'un appartement au 1er étage d'une supe...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 39·fr
    ... à Tunis, Résidence EL Manama, appartement 14, EL Bouhaira, CIN n°...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 27·fr
    ...AUD a cédé la part sociale lui appartenant à Monsieur Patrice COLO...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 37·fr
    ...mmeuble Ennakhil 3, 3ème étage appartement n° 8 El Menzah 1 Tunis,...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 27·fr
    ...Les Emeraudes bloc (B) appartement (B6) Enassre 1 Ariana. 2010T007...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 32·fr
    ...le deuxième est un appartement qui a une entrée indépendante sur r...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 30·fr
    ...e actuelle immeuble et amenant appartement n° 3 rue Turkie Sahloul...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 34·fr
    ...exceptionnelle des avoirs leur appartenant, logés dans ces comptes...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 46·fr
    ...du Lac Tunis, consistant en un appartement n°6 situé au 2ème étage...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 22·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 8·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 16·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr
    ...3- Diriger l'appareil public d'éducation et de formation et les in...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr
    ...urant à l'immeuble Mac Crown l'appartement T3 du 3ème étage, Lac 1...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 4·fr
    ...espace Tunis bloc B 5ème étage appartement B5-5 dans un délai de 1...