Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2012 / N°036·page 16·fr
    ...- les zones concernées par la vaccination, - les espèces animales ...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 3·fr
    ...— Un concours d'accès au cycle de formation d'administrateurs appe...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 10·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 2·fr
    ...— Est ratifié l'Accord de prêt annexé à la présente loi, conclu à...
  • Journal Officiel·2013 / N°060·page 9·fr
    ... d'administration centrale est accordée à Madame Meriam Hadj Belga...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 6·fr
    ...ue et Social, relative au prêt accordé à la République Tunisienne ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 7·fr
    ...4 - Sont acceptés au concours externe mentionné au premier article...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 40·fr
    ...La demande de candidature sera accompagnée des pièces fixées par l...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 59·fr
    ...- Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur princi...
  • Journal Officiel·2016 / N°010·page 3·fr
    ...Article unique - Est approuvé l'accord de coopération financière a...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 10·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret ...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 21·fr
    Ces primes sont accordées par décret après consultation de la comm...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 6·fr
    ...iginal du diplôme scientifique accompagnée, pour les diplômes étra...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 14·fr
    ...— L'aide de l'Etat peut être accordée : 1°) sous forme de subventi...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 14·fr
    ...Tenue des registres et documents dans les postes Accidents de serv...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 32·fr
    ...| Type de l'unité d'enseignement (UE) | Nombre de crédits accordé...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 4·fr
    ...Article unique – Est approuvé l'accord-cadre signé à Tunis le 11 a...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 7·fr
    ...Considérant que la convention accorde des exemptions fiscales au p...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 34·fr
    ...- le service des avantages, - le service de l'appui et de l'accomp...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 4·fr
    ...à la date du concours et ayant accompli un cycle d'études d'une du...