Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 7·fr
    ...Archéologie et Arts) une parcelle de terrain sise dans la zone arc...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 38·fr
    ...ZONE DE PARC URBAIN PU ## Article 103: Caractère de la zone Les ...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 10·fr
    ...— Marchandises Diverses pour un parcours quelconque — Jusqu'à 50 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°071·page 8·fr
    ...l de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 222·fr
    ... archives, du versement des archives et la communication des archi...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 11·fr
    ...La parcelle n'est pas clôturée et contient des oliviers. Elle se s...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 18·fr
    ...Parcelle n° 9 de Mahmoud Chaker. Au Nord : Parcelle n° 12 de Hame...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 33·fr
    ...La parcelle 8 du plan de lotissement A l'Est : La parcelle 12 du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 16·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 27·fr
    ...2) Parcelle de terre d'une surface de 19,000 mètres carrés environ...
  • Journal Officiel·2012 / N°079·page 15·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Mahmoud Ben Salah Ben Bou Gatf sur p...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 72·fr
    ...Parcelle 8q lotis T : 40274 R. 57483 (Fredj Marzouba) et parcelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 24·fr
    ...Henchir Bouchta, consistant en deux parcelles de terre comprenant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 42·fr
    ...- N°105119 Sousse dénommé "KHEDER" objet de la parcelle n°01 du pl...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 24·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·2026 / N°026·page 4·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 26·fr
    ...– Les agents du corps des personnels spécialisés de la marine marc...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 33·fr
    ...* A l'Ouest partiellement la parcelle n°63 et le reste par la parc...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 7·fr
    ...Parcelle El Biadha : 1°) Parcelle en 1963, la limite en séparent d...